Le mode dégradé consiste à réaliser une feuille de soin électronique sans lire la carte vitale du patient, seule la Carte de professionnel de santé (CPS) étant utilisée. Toutefois, la télétransmission de la feuille de soins réalisée dans ces conditions devra s’accompagner de l’envoi à la Caisse de justificatifs (duplicata de feuille de soins papier, bordereau de télétransmission, etc.). Veuillez vous renseigner auprès de votre caisse pour connaître les conditions précises pour rendre valide cette procédure et ne pas avoir de rejet.
Depuis la fiche du patient, cliquez sur Honoraires (F6). Ajoutez un acte.
- Avant toute manipulation, assurez-vous que le voyant « Mode dégradé possible » est actif.
Important : la condition essentielle à son affichage est que la carte vitale du patient ait été lue au moins une fois dans le logiciel. Pensez également à relire la carte vitale du patient s’il change de situation entre-temps (CMU, ACS, etc.).
- Dans notre exemple, la feuille de soins est réalisée en même temps que le règlement. Il est possible également de la faire sans saisir de règlement dans l’immédiat (bouton « FSE » en bas à droite).
- Cliquez sur « Enregistrer ».
- Cochez l’option « Facturation en mode dégradé ».
Note : l’information « Mode dégradé possible » est rappelée à cette étape.
- Cliquez sur « TRAITER LES ACTES – MODE DÉGRADÉ ».
Le logiciel CC-Vitale s’ouvre :
- Sélectionnez le justificatif d’affiliation à l’Assurance maladie obligatoire.
- Définissez la date de validité du justificatif.
- Cliquez sur « OK ».
- Une fois que le récapitulatif de la facture (FSE) apparaît, cliquez sur « Fermer ».
Depuis l’historique des feuilles de soins de CC-Vitale, un icône représentant un cadenas ouvert signale que la FSE a été réalisée en mode dégradé.
- m.vicente on 22 juillet 2020 à 9 h 30 min
Cet article a été créé par admin le 8 août 2019.