Le tiers payant est une dispense d’avance de frais de santé : les patients ne déboursent pas la somme prise en charge par les mutuelles. Le cabinet est payé directement et automatiquement par l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO) et par les mutuelles.
Les patients ne règlent que la somme qui n’est pas remboursée ni par l’Assurance Maladie Obligatoire, ni par ma mutuelle.
Le tiers payant permet au patient de ne pas avoir à avancer de frais en cabinet, dans le cadre du parcours de soins. Pour pouvoir en bénéficier, les patients doivent présenter leur carte vitale ainsi que leur carte de tiers payant (carte de mutuelle).
Pour accéder à la fonction « Tiers payant » d’un dossier, depuis la fiche administrative du patient concerné :
- Cliquez sur l’onglet « tiers ».
- Indiquez le N°d’immatriculation (numéro de sécu), cochez « Tiers payant » et renseignez les informations de caisses.
- Renseignez les informations de la Mutuelle : Le numéros d’adhérent et les dates de droits (présent sur la carte mutuelle du patient) ainsi que les informations de la mutuelle.
- Renseignez les informations de « l’Attestation ». Voir Capture : « Saisie d’une attestation.
Attention : si vous n’avez jamais vérifiez les informations de la mutuelle cliquez sur « Modifier la fiche de cette mutuelle ».
Retrouvez, créez ou modifiez une fiche mutuelle en cliquant sur : »Choisir ou Modifier le fiche de cette Mutuelle ».
Une fois sur la fenêtre « GESTION DES TIERS ».
- Recherchez la mutuelle du patient dans la liste, si elle n’existe pas, créez la.
- Indiquez le nom de la mutuelle.
- Cochez la case « Mutuelle ».
- Allez sur l’onglet « Données Mutuelle ».
- Depuis l’onglet « Donnée Mutuelle ».
- Choisissez le type d’attestation. Gestion séparé ou non des règlements (la caisse règle la totalité de la somme au cabinet ou une partie est réglé par la caisse et l’autre parti du règlement est réglé par la mutuelle).
- Indiquez le numéro d’organisme de la mutuelle. Vous retrouvez ce numéro sur la carte Mutuelle du patient.
Attention : Ne pas confondre le « Numéro d’organisme »et le « Numéro AMC ». Le numéro d’organisme est obligatoire pour envoyer la FSE.
- Renseignez le type de convention. Bien faire la distinction entre les différents types de convention.
Exemple : « RO » = gestion unique, tout part de la caisse pour les règlements.
« MU » = gestion séparé le règlement sera perçu via la caisse pour la part « AMO » et par la mutuelle pour la part « AMC ».
Note : Retrouvez les informations de mutuelle depuis CC Vitale (voir capture suivante).
- Cliquez sur « Enregistrer », une fois que vous avez renseigné les informations essentielles.
Retrouvez les informations de mutuelles depuis CC Vitale.
Pour accéder à la fonction, depuis CC Vitale : Onglet « Fichier »> Convention AMC
- Retrouvez les informations d’une mutuelle en recherchant avec le numéro ou le libellé de l’organisme signataire ou avec les informations de l’organisme complémentaire.
- Recherchez par Convention, par Regroupement ou pas Correspondances.
Saisie d’une attestation.
- Renseignez le numéro de la Mutuelle.
- La période de validité
- le type de contrat
- Le type de convention.
Une fois que les informations de mutuelle sont intégrées dans la fiche du patient. Le premier règlement en tiers payant peut être effectué.
Voir FAQ : « Comment faire un règlement en tiers payant caisse et mutuelle ? »
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Cet article a été créé par Maxime VICENTE le 28 juillet 2020.